Mentions légales
Mentions légales (selon l'art. 5 de la TMG allemande)
Robinio GmbH
Kieler Straße 22
14532 Stahnsdorf
Registre du commerce : HRB 32961 P
Tribunal d'enregistrement : Potsdam
Représenté par :
Steve Hildebrandt
Gérant
Contact
Téléphone : +49 3329 435 93 00
E-mail : office@robinio.de
N° de TVA intracommunautaire
Numéro d'identification fiscale selon l'article 27 a de la loi allemande relative à la taxe sur le chiffre d'affaires :
DE326520635
Règlement des litiges de l'UE
La Commission européenne propose une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr.
Vous trouverez notre adresse e-mail ci-dessus dans les mentions légales.
Règlement des litiges de consommation
Nous ne sommes ni disposés ni tenus de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil de médiation pour les consommateurs.
Responsabilité du contenu
En tant que prestataire de services réglementé par l'art. 7 al. 1 de la TMG allemande, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages selon les lois générales. En vertus des art. 8 à 10 de la TMG, nous ne sommes toutefois pas tenus de surveiller les informations tierces transmises ou stockées, ni de rechercher des circonstances indiquant une activité illégale.
Les obligations de supprimer ou de bloquer l'utilisation d'informations conformément aux lois générales restent inchangées. Une responsabilité à cet égard n'est toutefois possible qu'à partir du moment où une violation concrète de la loi est connue. Dès la notification de telles infractions, nous supprimerons immédiatement les contenus concernés.
Responsabilité des liens
Notre site internet contient des liens vers des sites externes de tiers, sur le contenu desquels nous n'avons aucune influence. C'est pourquoi nous ne pouvons assumer aucune garantie pour ces contenus externes. Le fournisseur ou l'exploitant de ces sites est toujours responsable du contenu des pages liées. Les pages liées ont été contrôlées au moment de l'établissement du lien afin de détecter d'éventuelles violations de la loi. Aucun contenu illégal n'a été identifié au moment de la liaison.
Un contrôle permanent du contenu des pages liées n'est cependant pas exigible sans preuve concrète d'une violation du droit. Dès la notification d'infractions, nous supprimerons immédiatement les liens concernés.
Droit d'auteur
Les contenus et œuvres créés par les éditeurs de ce site sont soumis au droit d'auteur allemand. La reproduction, le traitement, la diffusion et toute forme d'exploitation en dehors des limites du droit d'auteur nécessitent l'accord écrit de l'auteur ou du créateur concerné. Les téléchargements et copies de ce site ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial.
Dans la mesure où les contenus de ce site n'ont pas été créés par l'éditeur, les droits d'auteur de tiers sont respectés. Les contenus de tiers sont notamment signalés comme tels. Si vous deviez néanmoins constater une violation du droit d'auteur, nous vous prions de bien vouloir nous en informer. Dès la notification d'infractions, nous supprimerons immédiatement les contenus concernés.